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Mercredi 27 septembre 2017 de 14h à 18h, Centre Culturel
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Vivre à LespinasseUrbanismeEnquête publique

Enquête publique

Enquête publique du lundi 4 septembre 2017 au mardi 10 octobre 2017 portant sur le projet mobilités 2020 - 2025 - 2030 valant révision du plan de déplacements urbains.

L’enquête publique de la grande agglomération toulousaine est ouverte du lundi 4 septembre 2017 de 9h au mardi 10 octobre 17h.

Le dossier d’enquête sera consultable :
- Dans les lieux de permanences (durant les jours et les heures habituelles d’ouverture au public), soit dans les mairies de Plaisance du Touch, Baziège, L’Union, Balma, Bruguières, Beauzelle, Portet-sur-Garonne, Colomiers, Ramonville et aux sièges des intercommunalités de Toulouse Métropole et du Muretain-Agglomération.
- Aux sièges des communautés de communes de la Save au Touch et des Coteaux de Bellevue.
- Au siège du SMTC (durant les plages horaires 9h-12h et 14h - 17h du lundi au vendredi).

Durant cette période et dans chacun des lieux sus désignés, le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses éventuelles observations sur un registre de recueil des avis du public, à feuillets non mobiles, côté et paraphé par la Présidente de la commission d’enquête publique.

- Le format numérique du dossier d’enquête sera consultable sur le site internet du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Toulousaine (SMTC), accessible 24h/24h et 7j/7j : www.smtc-tisseo.fr
Le format numérique contient un registre numérique de recueil des avis sur lequel le public pourra consigner ses éventuelles observations durant toute la durée de l’enquête. Un poste informatique sera mis à disposition du public au siège du SMTC, pendant toute la durée de l’enquête publique et durant les heures d’ouverture de l’accueil, durant les plages horaires 9h-12h et 14h-17h du lundi au vendredi.

Toutes observations ou correspondances relative à l’enquête devront être adressées pendant la durée de celle-ci :

- Sur le registre légal dématérialisé : www.smtc-tisseo.fr
- Sur les registres légaux : aux lieux des permanences mentionnées.
- Par courrier : SMTC, Madame la Présidente de la commission d’enquête publique du PDU, 7 esplanade Compans Caffarelli BP 11120-31001 Toulouse cedex 6.
- Par mail : projetmobilites@tisseo.fr

Cinq réunions publiques sont programmées selon le calendrier suivant :
- L’Union : mardi 5 septembre à 20h.
- Colomiers : jeudi 7 septembre à 20h.
- Castanet-Tolosan : mardi 12 septembre à 20h.
- Muret : jeudi 14 septembre à 20h.
- Toulouse : mardi 19 septembre à 20h.

 


Hôtel de Ville - Place de l'Occitanie - 31150 LESPINASSE - Tél. : 05 61 35 41 66 - Fax : 05 61 35 00 89
du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h - le samedi de 9h à 12h
           
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