lundi 16 septembre 2024, à 20h30

ORDRE DU JOUR

1 – Avis de la commune de Lespinasse sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme de l’Habitat (PLUI-H) de Toulouse-Métropole.

2 – Recensement de la population 2025 – Embauche d’agents recenseurs

3 – Approbation du programme LED ++ du SDEHG

4 – Admissions en non-valeurs

5 – Modification du règlement tarifaire municipal

6 – Dénomination d’une voie publique de la commune.

7 – Décision modificative du budget municipal

8 – Convention avec la société TOTEM FRANCE pour l’occupation du domaine public

9 – Convention avec la société BIRDZ pour l’installation d’appareils de télérelève des capteurs de consommation d’eau

Questions diverses

Information du Conseil Municipal sur les décisions du Maire