LESPINASSE
Mentions légales
Directeur de la publication
Alain ALENÇON
Maire de la commune de Lespinasse
Création du site web
Agence CosiWeb
Création de sites web WordPress et Drupal sur Toulouse
64 bis, avenue tolosane
31520 Ramonville Saint-Agne
RCS Toulouse 490 825 916
https://www.cosiweb.fr
Site hébergé par
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Établissement de liens vers des sites tiers
La commune de Lespinasse se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la commune de Lespinasse. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la commune de Lespinasse par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la commune de Lespinasse est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la commune de Lespinasse, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Logotype de la commune de Lespinasse
Le logo de la commune de Lespinasse est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). La commune de Lespinasse se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Crédits photographiques
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.
Crédits des photos libres de droits utilisées sur le site
Page d’accueil – photo d’entête : Designed by Teksomolika
Page d’accueil – photo agenda : Designed by freepik
Page d’accueil – photo pied de page : Designed by Prostooleh
Page contact – photo d’entête: designed by Rawpixel.com – Freepik.com
Page Service culturel et Saison 2019-2020 – photo d’entête : Designed by David Calderon (unsplash.com)
Ville de Lespinasse
Hôtel de Ville
Place de l'Occitanie
31150 Lespinasse
Lundi au vendredi :
9H – 12H | 14H – 18H
Fermé le samedi
Tel : 05 61 35 41 66
Fax : 05 61 35 00 89
